Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTERIOCONTROL
BIO INDUSTRY S.A

Numéro de dépôt :
1733925
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1999

Présentation de la marque BACTERIOCONTROL

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) BIO INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACTERIOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BIO INDUSTRY domicilié(e) Zone Industrielle de la Liane, Résurgat 1, 62230 OUTREAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT ROBERT - France.

La marque BACTERIOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1733925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERIOCONTROL est expirée depuis le 3 mai 1999.

BIO INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : STIM JUNIOR , BIOPREL , PHARMACODE , STIMCUR , GAZOPREL , BIO -INDUSTRY , CURAMETRE , STIMLOC , CABLOC


BIO INDUSTRY S.A - Zone Industrielle de la Liane, Résurgat 1, 62230 OUTREAU - France


ECREPONT ROBERT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles fongicides, herbicides